e-democratielocale.info - Les réseaux au service de la participation citoyenneF.E.D.E.RRégion Nord Pas de CalaisRetour accueil
Pratique
Agenda
Lettre d infos

Glossaire
Annuaire
Carte du territoire

Juridique
Sources

SourcesJuridiqueCarte du territoireAnnuaireGlossaireLettre d infosAgenda
Comprendre Agir S équiper Le projet DREAM 2
Accueil > S’équiper > L'information et la transparence
Licence Creative Commons, pour des contenus libres

Cette licence pour des « contenus libres » concerne des contenus (documents, images, textes...) librement consultables et copiables.
Les liens
 Site Creative Commons

Il est possible sur les sites sous contrat "Creative Commons" de disposer de toutes les informations en ligne et de les diffuser à condition d'en mentionner la source et ce, dans le cadre d'un partage à l'identique, sauf pour une utilisation commerciale.

Creative Commons propose différents contrats dans lesquels le site conserve son droit d'auteur tout en autorisant les autres à en reproduire et distribuer la création, à la condition qu'ils citent le nom du site et respectent les conditions indiquées.

Source de l'information : site Creative Commons

Page précédente | Imprimer | Haut de page

Qui sommes-nous ?
Partenaires

Charte éditoriale
Mentions légales

Plan du site
Contact
ContactPartenaires