Communiqué de presse : Election.com annonce la première élection réalisée sur internet pour les Comités d’Entreprise et Délégués du Personnel

Paris, Mars 2001 : les salariés électeurs de l’Association des Cités du Secours Catholique ont pu voter par Internet pour choisir leurs représentants. L’ensemble des représentations
syndicales a donné son accord pour que cette grande première puisse être avalisée.
C’est ainsi qu’une élection complexe qui s’est tenue sur les 11 sites de l’Association pour
l’élection des Délégués du Personnel et pour les 3 collèges électoraux pour les représentants du Comité d’Entreprise a pu se dérouler sur internet pour les deux tours et simplifier grandement la gestion des bureaux de vote et de leurs 28 urnes nécessaires à l’élection des titulaires et des Suppléants.

"Nous sommes très heureux que cette première expérience ait reçu un tel intérêt de la part
des salariés : nombreuses ont été les personnes venues avec leurs codes d’authentification
personnels pour pouvoir utiliser ce système de vote à partir des écrans mis à leur disposition
sur nos 11 sites » déclare Pierre Levené, Secrétaire Général de l’Association des Cités du
Secours Catholique."

"Grâce à cette élection des représentants des salariés, nous avons effectué une grande
avancée dans le développement de l’e-vote en France. C’est une nouvelle expérience suite au référendum réalisé en ligne en septembre dernier à Brest et aux municipales et cantonales de mars à Voisins-le-Bretonneux, qui nous permet de démontrer que l’Internet peut être utilisé de façon fiable et sécurisée pour la gestion d’élections en France", confirme Régis Jamin, Vice-Président Europe d’election.com.

Chaque salarié avait auparavant reçu par courrier une lettre explicative sur le processus de
vote par Internet contenant son code et mot de passe personnel. Les électeurs munis de leurs instructions pouvaient alors voter en toute confidentialité sur l’un des écrans mis à disposition dans des bureaux sur chaque site. A la fin du scrutin, les administrateurs des divers bureaux de vote ont pu à l’aide de leurs clefs de déchiffrement activer l’ouverture des urnes électroniques et délivrer les compte-rendus des élections.

Le strict respect du code électoral et du code du travail ainsi que des recommandations de la
CNIL concernant les clauses de confidentialité a permis la signature des accords préélectoraux par les organisations représentatives des salariés favorisant ainsi le bon déroulement des opérations électorales.